Bonus écologique
🎉 Jusqu'à 1000€ remboursés pour Vélos électriques & Scooters électriques 🎉
🚲⚡ Hotel Lebonus vélo |est une aide financière versée, sous conditions, pour l'achat d'un vélo à assistance électrique (VAE) ou d'une remorque électrique pour vélo. L'aide concerne aussi l'achat d'un vélo cargo (vélo aménagé pour le transport de personnes ou de marchandises à l'arrière ou l'avant du conducteur, ou pour répondre aux besoins d'une personne en situation de handicap). Le bonus vélo est une aide financière versée, sous conditions, pour l'achat d'un vélo à assistance électrique (VAE) ou d'une remorque électrique pour vélo. L'aide concerne aussi l'achat d'un vélo cargo (vélo aménagé pour le transport de personnes ou de marchandises à l'arrière ou l'avant du conducteur, ou pour répondre aux besoins d'une personne en situation de handicap).
Lebonus écologique pour un 2, 3 roues ou un quadricycle à moteur électrique: Pour bénéficier de l'aide, vous devez être majeur et domicilié en France. Le véhicule doit remplir les conditions suivantes : Utiliser l'électricité comme source d'énergie Ne pas utiliser de batterie au plomb Être acheté ou loué pour une durée de 2 ans ou plus Être un véhicule neuf: Véhicule n'ayant jamais été immatriculé, ni en France ni à l'étranger (un véhicule importé est considéré comme neuf s'il n'a pas été immatriculé à l'étranger) ou véhicule précédemment immatriculé comme véhicule de démonstration. Dans ce cas , il doit être acheté ou loué dans l'année suivant sa 1ère immatriculation. Être immatriculé en France dans une série définitive: Immatriculation d'un véhicule obtenue après une 1re immatriculation provisoire, lorsque le dossier technique et administratif est complet Ne pas être vendu dans l'année suivant sa 1re immatriculation, ni avant d'avoir parcouru au moins 2 000 kilomètres La demande de l'aide doit être formulée au plus tard dans les 6 mois suivant la date de facturation du véhicule. Dans le cas d'une location, la demande de l'aide doit être formulée au plus tard dans les 6 mois suivant la date de versement du 1er loyer.
Bonus écologique Scooters électriques
Depuis le 1er Janvier 2019, tous les véhicules homologués route avec batterie lithium ont désormais le droit à un bonus écologique.
1- Montant de la prime
Pour les deux et trois roues don't la puissance moteur nominale est inférieure à 2000W
Ce Bonus Ecologique de 100 € maximum est réservée aux particuliers et aux professionnels achetant un scooter ou une moto électrique neuf don't la puissance moteur est inférieure à 2 000 Watts ou 2 kW.
Pour les deux et trois roues don't la puissance moteur est supérieure ou égale à 2000W
Destiné aux particuliers et professionnels acquérant une moto ou un scooter électrique neuf don't la puissance moteur est supérieure ou égale à 2 000 Watts ou 2 kW, ce Bonus Ecologique peut atteindre un maximum de 900 €. Réservé à l'ensemble des catégories de véhicules (équivalent 50,125 cm3 et plus), le montant est fixé à 250 € par kWh d'énergie embarquée dans la batterie, mais ne pourra dépasser 27 % du coût d'acquisition du véhicule toutes taxes comprises ou le plafond du Bonus Ecologique de 900 €.
Quelle que soit la puissance du véhicule et le montant versé, le Bonus Ecologique 2021 national est cumulable avec les autres dispositifs mis en place par l'État ou les collectivités locales.
Plus de détails sur lesite du gouvernement.
2 - Bonus à l'achat pour les particuliers et professionnels à Paris
Bonus à l'achat pour les particuliers et professionnels à Paris Cumulable avec le Bonus Ecologique National 2021, un particulier résidant à Paris peut percevoir une prime pour acheter un scooter ou une moto électrique équivalent 50 cm3 (donc limité à 45 km/h) et don't la puissance moteur est supérieure ou égale à 2 000 Watts ou 2 kW. Les équivalents 125 cm3 et plus sont exclus de ce dispositif. Le montant de la subvention est de 400 €, plafonné à 33 % du prix d'achat hors taxe du véhicule.Tous les professionnels don't l'entreprise est enregistrée à Paris ont droit à une aide presque identique à celle don't disposent les particuliers. Pour les pros, le montant de l'aide est de 400 € HT, plafonné à 33% du prix total HT du véhicule.
L'aide est destinée aux auto-entrepreneurs, aux très petites entreprises (TPE), aux petites et moyennes entreprises (PME) comptant moins de 50 salariés, excepté les entreprises réalisant du transport de personnes ».
Les auto-entrepreneurs peuvent demander cette aide une fois par an. Les TPE et PME, cinq fois. A noter, les associations ne peuvent prétendre à aucun bonus de la part de la Mairie de Paris.
3 - Aides réservées aux professionnels en Île-De-France
L'entreprise est installée en Île-de-France et souhaite acquérir un scooter ou une moto électrique, neuf ou d'occasion : la Région Île-de-France propose un dispositif d'aide aux véhicules propres. Sont concernés les auto-entrepreneurs, SAS, professions libérales, SARL, artisans, SCI, SASU, etc.
Pour se voir éligible à recevoir cette prime pour l'achat d'un scooter ou d'une moto électrique, l'entreprise demandeuse doit présenter un chiffre d'affaires annuel ne dépassant pas les 10 millions d'euros. Elle doit accueillir au maximum cinquante salariés. L'entreprise doit avoir au minimum une année d'existence.
Pour l'achat d'un scooter ou moto électrique à deux, trois roues, le montant de cette prime peut atteindre 1 500 €. Le cumul de toutes les aides perçues ne pourra dépasser les 50 % du prix d'achat TTC du véhicule. La prime de la Région s'ajustera afin de respecter ce plafond.
À noter, elle est uniquement destinée à l'achat d'un véhicule : la location, donc la LOA, est exclue du dispositif.
Dans le cadre de l'achat d'un véhicule d'occasion, cette prime ne pourra pas être versée à nouveau si le premier propriétaire l'a déjà perçue.
Cette aide est limitée à un véhicule par entreprise. Également, il n'est pas permis de revendre un véhicule ayant perçu cette prime durant 2 ans : la date présente sur la facture acquittée fait foi.
Il est possible de cumuler cette aide de la Région avec le Bonus Ecologique de l'État, mais pas avec celui de la Mairie de Paris.
Plus de détails sur le site de laRégion Île-de-France.
